Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour :
Ce site Web est exploité par 9577-4899 Québec inc., qui fait affaire sous le nom de FRTN Studio (« nous »), un studio de logiciels indépendant établi à Montréal, au Québec. En utilisant le site, vous acceptez les conditions ci-dessous. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser le site.
Portée
Ces conditions s'appliquent uniquement au site Web. Chacun de nos produits, par exemple Spark, aura ses propres conditions d'utilisation et sa propre politique de confidentialité.
Utilisation acceptable
Vous pouvez consulter le site librement à des fins personnelles ou professionnelles. Vous vous engagez toutefois à ne pas :
- utiliser le site d'une manière contraire à la loi;
- tenter de nuire au fonctionnement ou à la sécurité du site, ou d'y accéder sans autorisation;
- surcharger le site au moyen de requêtes automatisées excessives;
- présenter le contenu du site d'une manière trompeuse ou laisser croire à une affiliation avec nous qui n'existe pas.
Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, logos, noms de produits et conception graphique) nous appartient ou est utilisé avec permission. Il est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.
Vous pouvez partager des liens vers le site et en citer de courts extraits en mentionnant la source. Toute autre reproduction ou réutilisation exige notre autorisation écrite préalable.
Contenu fourni « tel quel »
Nous faisons de notre mieux pour que le contenu du site soit exact et à jour, mais il est fourni à titre informatif seulement, sans garantie d'aucune sorte. Les renseignements sur nos produits, notamment ceux qui sont encore en développement, peuvent changer sans préavis.
Nous ne garantissons pas que le site sera toujours accessible, ni qu'il sera exempt d'erreurs ou d'interruptions.
Limitation de responsabilité
Dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des dommages découlant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité de l'utiliser, ni des décisions prises sur la foi de son contenu.
Rien dans ces conditions ne limite les droits que la loi vous accorde et auxquels il n'est pas possible de renoncer, notamment en vertu des lois sur la protection du consommateur.
Liens vers d'autres sites
Le site peut contenir des liens vers des sites exploités par des tiers. Nous ne contrôlons pas ces sites et ne sommes pas responsables de leur contenu ni de leurs pratiques en matière de confidentialité. Consultez leurs propres conditions avant de les utiliser.
Modifications des conditions
Nous pourrions modifier ces conditions de temps à autre. La date de la dernière mise à jour figure sur cette page. Si vous continuez d'utiliser le site après une modification, les nouvelles conditions s'appliquent.
Droit applicable et nous joindre
Ces conditions sont régies par les lois applicables dans la province de Québec et par les lois fédérales du Canada qui s'y appliquent.
Pour toute question sur ces conditions, écrivez-nous par courriel à l'adresse info@frtn.studio.
Adresse : 9577-4899 Québec inc., 2727, rue Saint-Patrick, bureau 109, Montréal (Québec) H3K 0A8, Canada.